Listes et Délibérations du CONSEIL MUNICIPAL et PV de la séance précédenteSéance du 12 Décembre 2025Séance du 24 Septembre 2025Procès verbal du 01 Août 2025Séance du 01 Août 2025Séance du 27 Juin ...
Vous trouverez ci-joint l'arrêté de limitation de vitesse à 30 km/h sur le chemin de Fromental, route étroite et sinueuse entre le N°380 Villard Pouthé et le N° 718 Byrgiel suite accident entre véhicule ...
Le nouvel arrêté-cadre portant sur les mesures de préservation de la ressource en eau en période d’étiage dans le département de Saône-et-Loire hors zone d'alerte "Saône aval" a été signé le 2 août 2024 ...
51 Maries non lieu de permanence - Arrêté inter-préfectoral d'ouverture d'enquête - DIG Plan de gestion du Sornin, du Jarnossin et de leurs affluents (SYMISOA) Pour information, je vous prie de trouver ...
Je vous prie de bien vouloir trouver l'arrêté préfectoral fixant le nombre de sièges de conseillers municipaux et communautaires à pourvoir aux élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars ...